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Dossier Où vont les Sans-papiers ?

Bibliographie sur les sans-papiers

, par CIIP

Généralités

Sans-papiers ? Pour lutter contre les idées reçues
MOUVEMENT UTOPIA - PARIS : UTOPIA, 2010, 76 P.
Aller et venir est un droit fondamental et la forme la plus ancienne des libertés. Accompagner l’installation des migrants devrait être un devoir de tous les Etats. A travers la déconstruction de quinze idées reçues sur l’immigration, des clés sont données pour le combat contre ces idées. Nos voisins européens, eux, ont mis en évidence l’impact très positif des migrants sur l’économie de leur pays. Dix points clés sont énoncés pour instaurer un véritable co-développement entre pays d’origine et pays d’accueil. La politique migratoire ouverte et humaniste en faveur de laquelle se positionne Utopia est nécessaire et réaliste. Une telle politique engendrerait et accélèrerait le développement des pays d’origine et les incitations des migrants à rester ou à retourner dans leur pays. Les migrants qualifiés ou non, maintiennent des liens avec leur pays d’origine. Les plus qualifiés sont amenés à coopérer, à réaliser des investissements. Les moins qualifiés favorisent le développement d’activités économiques et sociales au niveau local. Enjeu majeur pour nos sociétés, la politique d’immigration est aujourd’hui conçue à l’échelle européenne et doit donc évoluer à l’échelle européenne.

De l’ouvrier immigré au travailleur sans papiers : les étrangers dans la modernisation du salariat
MORICE, Alain (sous la dir. de) ; POTOT, Swanie (sous la dir. de) - PARIS : KARTHALA, 2010, 332 P.
La mondialisation et la construction de l’Europe ont profondément fait évoluer le monde du travail et la place qu’y prennent les étrangers. L’ouverture progressive des marchés de l’emploi, malgré des politiques de plus en plus restrictives, ont modifié la nature des migrations économiques. Faute de pouvoir atteindre "l’immigration zéro", chère à certains, ou d’avoir préparé l’intégration des nouveaux arrivants, les pays d’accueil cherchent désormais à organiser la précarité de la main d’oeuvre étrangère afin de l’empêcher de s’installer durablement.

La chasse aux enfants : l’effet miroir de l’expulsion des sans-papiers
BENASAYAG, Miguel ; DEL REY, Angélique - PARIS : LA DECOUVERTE, 2008/04, 126 P.
Fruit d’une enquête nationale et nourri de nombreux témoignages, ce livre montre que la politique discriminatoire visant les enfants de familles sans papiers scolarisés en France a des effets sur la société française dans son entier, et plus particulièrement sur ses enfants. Il défend l’hypothèse selon laquelle, au-delà de la conscience de chacun, l’engagement au nom de la solidarité relève de la possibilité matérielle de vivre ensemble.

Les étrangers illégaux à la recherche de papiers
LENDJA NGNEMZUE, Ange Bergson ; WIHTOL DE WENDEN, Catherine (Préface) - PARIS : L’HARMATTAN, 2008, 210 P.
Ce livre évalue et contourne certaines habitudes de recherche et de pensée sur l’immigration irrégulière pour considérer les enjeux des "papiers" du côté des sans-papiers eux-mêmes. A partir d’enquêtes auprès de migrants d’Afrique subsaharienne sur quelques-unes des stratégies que ceux-ci mettent en oeuvre, par eux-mêmes, parfois même depuis le pays de départ, pour en finir avec leur statut d’illégaux, l’auteur analyse cette dimension "self made man" de la régularisation et montre aussi en quoi et comment, dans les sociétés d’arrivée et dans les communautés diverses où il évolue, le sans-papiers s’inscrit totalement dans l’économie formelle et informelle, politique et symbolique des sociétés européennes.

Réfugié ou migrant ? Pourquoi cette question compte
REFUGIES, n°148, 2007, 31 P.
Les migrants et les réfugiés empruntent les mêmes routes, prennent les mêmes risques. Mais seuls les réfugiés fuyant les persécutions ou un conflit armé ont droit à la protection internationale dans un pays d’asile. Les migrants volontaires, économiques ou autres, ne sont souvent perçus que comme une menace et constituent le bouc émissaire idéal pour expliquer les maux de la société. Mais les États ont de plus en plus de mal à faire la différence entre réfugiés et migrants. Alors que la situation risque à l’avenir de se compliquer encore, avec davantage de personnes contraintes d’une manière ou d’une autre (guerre, changements climatiques ou économiques...) de quitter leur pays, ce numéro fait le point sur la question au Malawi, en Amérique, en Europe, en Asie, en Australie et dénonce la cruauté des trafiquants opérant entre la Somalie et le Yémen, les politiques de lutte contre l’immigration et l’irresponsabilité des passeurs.

Sans Papiers
WECKEL, Michel - FRANCE : LE VERGER EDITEUR ; OBERLIN, 2006/10, 223 P.
Cet ouvrage associe faits et fiction en retraçant le parcours migratoire d’un interlocuteur imaginaire, représentatif de tous ceux que l’auteur a reçus pendant des années. Actif dans son pays, il témoigne de son histoire depuis le jour où l’idée lui est venue d’émigrer avec sa femme et ses deux enfants, jusqu’au moment où, six ans plus tard et après avoir épuisé toutes les possibilités de régularisation, il est contraint de survivre "sans papiers".

Votre voisin n’a pas de papiers, paroles d’étrangers
CIMADE - PARIS : LA FABRIQUE EDITIONS, 2006, 203 P.
Ce livre, très bien fait, alterne des témoignages d’étrangers en quête de papiers et une brêve présentation de problèmes administratifs aux quels ils sont confrontés : rapprochement familial, preuves de vie en France, carte de résident, carte de travail, malades étrangers, demande d’asile et déboutés... C’est donc une approche à la fois humaine et juridique.

Derrière les mots, quelles réalités ? Le quotidien des sans-papiers

Santé des étrangers : l’autre double peine
PLEIN DROIT, n°86, 2010/10, P. 3-31
Les étrangers qui vivent dans la précarité, condamnés à vivre dans la rue ou dans des logements insalubres, exposés à de mauvaises conditions de travail comptent parmi les plus vulnérables à la maladie. En même temps ce sont eux qui ont le moins d’accès aux soins : depuis les années 70, l’accès aux soins est conditionné par la situation administrative et devient de plus en plus restrictif. Non reconnaissance des préjudices subis en cas de maladies professionnelles ou d’accidents, droits niés, saturnisme chez les enfants, processus de soins mis en péril du fait des différences culturelles entre soignants et soignés, soins en centre de rétention..., l’ensemble des exemples et témoignages de ce dossier illustre l’impact et les répercussions des discriminations sur la santé.

Enfants : les malmenés des migrations
MARIN, Agathe ; MOYON, Richard ; KARA, Mehddi - CAUSES COMMUNES, n°64, 2010/03, P. 14-25
L’histoire des enfants cachés par la Cimade sous le régime de Vichy éclaire le vécu des enfants migrants d’aujourd’hui, contraints de se cacher et de vivre sous la menace d’expulsion. La violence que cette politique engendre a un effet miroir sur les écoliers français témoins. L’enfermement des enfants n’est pas interdit par la directive "retour" de l’Union européenne. Les situations sont inacceptables pour les familles, mais aussi pour les policiers. Chaque année mille mineurs isolés sont placés en zone d’attente à l’aéroport de Roissy.

Clandestins au pays des papiers : expériences et parcours des sans-papiers algériens
TETU-DELAGE, Marie-Thérèse - PARIS : LA DECOUVERTE, 2009/12, 245 P.
Des algériens et algériennes de tous âges et de diverses conditions ont tenté la migration en France depuis 1990, à cause d’une absence durable de perspectives de changement dans leur pays. L’auteure restitue le point de vue des migrants en situation irrégulière, elle a suivi leur parcours dans la durée, les a accompagnés dans leurs démarches visant à être régularisés, a rendu visite à leurs familles lors de leurs retour en Algérie .Mais la perspective d’être clandestin à vie est aussi envisagée.

La république à l’école des sans-papiers : trajectoires de devenir de sans-papiers régularisés
COMITE DES SANS PAPIERS 59 ; IMMIGRATION DES DROITS DES MIGRANTS ; COLLECTIF AFRIQUE - PARIS : L’HARMATTAN, 2008, 284 P.
Le groupe de recherche du Comité des Sans-Papiers 59 (CSP59) a étudié plusieurs centaines de dossiers et réalisé des dizaines d’entretiens avec des sans-papiers : leurs origines, leurs conditions de vie et les conséquences de celles-ci. L’étude bat en brèche des idées reçues, en faisant démonstration que "toute la misère du monde" ne souhaite pas et ne peut pas venir s’installer en France. Les motivations du choix de la France comme pays d’accueil mentionnent une "connaissance de la France", ancienne puissance coloniale. C’est donc par proximité culturelle qu’est choisie cette destination.

Les citoyens de Sangatte
ELOY, David - ALTERMONDES HORS SERIE, n°2, 2006/03, p. 20-23
La fermeture du centre d’accueil de Sangatte, le 5 novembre 2002, n’aura été qu’un grossier mais efficace coup médiatique. En moyenne, 200 à 250 personnes errent et dorment désormais dans les rues de Calais, dans l’attente de trouver un chemin vers l’Angleterre. Le Collectif de soutien d’urgence aux réfugiés (CSUR) regroupe une vingtaine d’associations calaisiennes, notamment La Belle Etoile, créée en 1994 pour venir en aide aux personnes d’origine étrangère en difficulté, l’Association Salam, les Restos du coeur, Emmaüs, Médecins du Monde, la Cimade, Le Secours catholique...

Femmes, genres, migration et mobilité
CATARINO, Christine, MOROKVASIC, Mirjana, HILY, Marie-Antoinette - Revue Européenne des migrations internationales, n°1, 2005, p. 7-27
Les réseaux migratoires fonctionnent-ils différemment pour les hommes et pour les femmes ? Qu’est-ce qui pousse les femmes à migrer ? Quelles sont leurs stratégies de migration ? Comment gèrent-elles leur situation de migrante une fois dans le pays d’accueil ? A travers la présentation de plusieurs analyses le dossier tente de répondre à toutes ces questions.

Quelle santé pour les migrants en Europe ?
MEDECINS DU MONDE - Humanitaire, 2005/07, n°2, 175 p.
Ce numéro hors série est consacré à la santé des sans-papiers et des demandeurs d’asile dans l’Union européenne. Il s’appuie essentiellement sur les ateliers migrants organisés par Médecins du Monde en décembre 2004. Il prend aussi en compte l’avancée des premiers travaux de l’observatoire de l’accès aux soins des sans-papiers en Europe mis en place par l’association au cours de l’année. Loin de se cantonner au point de vue strictement "sanitaire", le propos est ici surtout politique : les associations (Médecins du Monde mais aussi la CIMADE, ANAFE, l’AFVIC), en dénonçant les conditions sanitaires dans les centres de rétention, dans les zones de transit, militent pour la reconnaissance et l’avancée des droits de ces populations vulnérables.

L’enfer des serres
HERMAN, Patrick - Alternatives Internationales, n°21, 2005/02, p. 18-21
Plus d’un million de sans papier travaillent en Espagne, notamment dans l’agriculture, dans des conditions infra humaines. Un programme de normalisation est en cours, mais le problème est complexe. En Andalousie, la région la plus concernée, il y a un racisme violent à l’égard des Marocains et les pouvoirs publics ne sont pas en mesure d’y faire face. La masse des migrants est telle et si variée (Afrique noire, Roumanie, Amérique latine) qu’il y a une forte concurrence intercommunautaire. Une tendance se manifeste à préférer les populations de l’Est plus misérables et plus dociles aux Marocains organisés et revendicatifs.

Guide pratique de prise en charge des mineurs isolés étrangers et demandeurs d’asile
FRANCE TERRE D’ASILE - Les Cahiers du Social, 2005, n°7, 159 p.
Ce cahier est un guide pratique à usage associatif. Il comprend les actes du colloque du 04/02/2005 : "1985-2005 : 20 ans de décentralisation, pour quels progrès dans la protection des mineurs isolés étrangers et demandeurs d’asile". Une fiche réunit les noms et adresses des associations pilotes françaises.
Le guide commence par définir les notions de "mineurs isolés étrangers" et de "mineurs isolés étrangers demandeurs d’asile" distinguant les entrées régulières et les entrées irrégulières ; ces dernières sont détaillées selon l’accès au territoire (voie aérienne ou maritime et voie terrestre). Le second chapitre présente la protection juridique des mineurs isolés étrangers décrivant les rôles respectifs du Juge pour enfant, du Procureur, du Juge des tutelles, du défenseur des enfants. Les derniers chapitres concernent la procédure spécifique, l’accès au séjour et l’accompagnement social de ces mineurs isolés étrangers.

El Ejido terre de non droit : rapport d’une commission internationale d’enquête sur les émeutes racistes de février 2000 en Andalousie
FCE, CEDRI - Forcalquier, Bâle : FCE, CEDRI, 2000, 120 p.
FCE (Forum Civique Européen). CEDRI (Comité Européen de Défense des Réfugiés et Immigrés).
Ce rapport fait le bilan des émeutes racistes ayant eu lieu en Espagne les 5, 6 et 7 février 2000 dans la ville d’El Ejido. L’enquête débouche sur des propositions concrètes pour qu’il soit fait droit aux demandes de réparation des immigrés marocains. Le rapport analyse également les causes économiques, sociales qui ont débouché sur cette situation.

Les filières de migration

L’Europe ou la mort : Les pêcheurs et l’émigration au Sénégal
COLLECTIF PECHE ET DEVELOPPEMENT ; CRISLA - LORIENT : COLLECTIF PECHE ET DEVELOPPEMENT, 2007/10, 113 P.
En 2006, les pirogues de pêcheurs sénégalais ont déversé 30 000 clandestins au Canaries. L’Europe se barricade et à mis au point le dispositif "Frontex". Les clandestins non interceptés en cours de route sont renvoyés en avion, sauf les mineurs. Mais il y a toujours des candidats au départ malgré les risques élevés (3 000 à 10 000 morts ?). L’enquête faite au Sénégal porte sur les raisons de l’émigration, son organisation, les conditions du voyage, les conséquences sur les communautés côtières et les stratégies de lutte contre cette émigration, en particulier le plan REVA de retour vers l’agriculture qui s’avère déjà un échec. L’amertume des "rapatriés" est grande et potentiellement explosive.

Le "Hrague" ou comment les Marocains brûlent les frontières
CHADIA, Arab - HOMMES ET MIGRATIONS, n°1266, 2007/03, P. 82-94
Le "Hrague" est un néologisme qui désigne tous ceux qui tentent de partir en Europe sans papiers. Dans cet article, l’auteur mène une enquête sur la région de Tadla Azila, à l’intérieur du Maroc. Si hier encore, le détroit de Gibraltar était le point de passage privilégié des migrants partant clandestinement du Maroc, et Marocains en majorité, aujourd’hui la figure du migrant marocain a été remplacée par celle des Subsahariens qui brûlent les frontières en diversifiant les points de passage. Jeunes pour la plupart, ce ne sont pas seulement des chômeurs ou travailleurs précaires, mais aussi des intellectuels, des diplômés et des femmes.

Du Sénégal à l’Espagne, tribulations d’un migrant à travers le Maroc
CIIP ; MAROC SOLIDARITES CITOYENNES - GRENOBLE : CIIP, 2007/01, P. 1-10
Sénégalais de Casamance, Eric Diata est parti de Dakar en mars 2003 pour tenter de gagner l’Espagne. Du Sénégal à l’Andalousie en passant par les Iles Canaries et le Maroc, son parcours de quatre mois illustre les épreuves que subissent les clandestins pour accéder à "l’Eldorado européen".

La mondialisation par le bas : Les nouveaux nomades de l’économie souterraine
TARRIUS, Alain - Paris : Balland, 2002, 168 p.
Préface de Michel Wieviorka. Bibliographie. Données statistiques.
Alain Tarrius, professeur de sociologie et d’anthropologie urbaine à l’université de Toulouse, nous livre ici une excellente enquête aussi bien sociologique qu’économique sur un autre aspect de la mondialisation. C’est un travail de quinze années de recherches et d’immersion dans l’économie de la débrouille qui rend cet ouvrage aussi intéressant que riche. Il est ici question d’une société‚ parallèle ne connaissant pas les frontières habituelles, peuplée de "fourmis" du négoce international ou de "notables informels" garants des transactions, d’une vaste toile tissée de réseaux aux origines ethniques ou géographiques variées. Cette mondialisation là n’est pas seulement économique mais aussi sociale et culturelle. C’est une mise en relation d’une multitude d’acteurs aussi divers qu’inattendus qui forment au final un capitalisme nomade aux règles propres. De plus c’est grâce à une parfaite intégration active que l’auteur peut nous plonger au coeur de ce phénomène et ainsi intégrer à son oeuvre de multiples anecdotes et témoignages pour former ce palpitant "thriller sociologique".

Législation et politique de l’immigration en France

Cette France-là : 01 07 2008 / 30 06 2009
PARIS : ASSOCIATION CETTE FRANCE-LA, 2010/04, 430 P.
Ce deuxième tome analyse la politique d’immigration mise en place par Nicolas Sarkozy après le déclenchement de la crise économique : l’action gouvernementale a pour vocation essentielle de faire la démonstration du volontarisme présidentiel, c’est-à-dire de montrer que "quand on veut, on peut". Des moyens policiers considérables ont donc été consacrés aux reconduites à la frontière ou à des opérations coup de poing, dont l’efficacité ne réside que dans son propre affichage.

Cette France-là, volume 1 : 06 05 2007 / 30 06 2008
ASSOCIATION CETTE FRANCE-LA - PARIS : LA DECOUVERTE, 2009/03, 448 P.
Cet ouvrage présente, dans la première partie, 80 histoires de personnes qui ont fait l’objet d’une mesure d’éloignement. Les deux autres parties sont consacrées aux concepteurs et aux acteurs de la politique menée par le gouvernement Sarkozy. La vocation de ce livre est double : pour l’avenir, contribuer à constituer le dossier des historiens qui étudieront cette période ; pour le présent, inviter élus et électeurs à se demander si la politique menée par les élus, au nom des électeurs, mérite d’être soutenue, au risque d’en assumer la responsabilité historique.

Le livre noir de la politique française d’immigration : la honte de la République
LDH - BRISSAC : EDITION DU PETIT PAVE, 2009/03, 158 P. notice en cours

Douce France : rafles, rétentions, expulsions
LE COUR GRANDMAISON, Olivier - PARIS : LE SEUIL, 2009, 295 P.
Elaboré avec le Réseau éducation sans frontières (RESF), ce livre analyse de façon méthodique et pluridisciplinaire, la politique migratoire de la France. Approches historiques, sociologiques, juridiques se complètent pour dresser le tableau d’une politique indigne, que soulignent les témoignages de sans-papiers.

Accueillir ou reconduire : Enquête sur les guichets de l’immigration
SPIRE, Alexis - PARIS : EDITIONS RAISONS D’AGIR, 2008/10, 127 P.
La politique d’immigration dépend de trois pouvoirs : relationnel, décisionnel et encadrement. La parcellisation des tâches déresponsabilise les agents de la chaîne bureaucratique. Cela évite toute possibilité de négociation. L’essentiel se joue à la préfecture de l’autre côté du guichet. Les chefs de bureau, "agents intermédiaires", construisent une véritable jurisprudence bureaucratique, chaque fois qu’une demande nécessite d’adapter la législation. Bouleverser de fond en comble la vie des étrangers qu’ils reçoivent, tel est l’ordinaire des agents de l’immigration. Ils en retirent le sentiment d’être investis d’un certain pouvoir, renforcé par le fait qu’il s’exerce sur des individus connaissant rarement leurs droits. Eviter tout dialogue est l’une des méthodes de mise à distance. Le travail d’explication de la procédure s’avère en effet incompatible avec la "nécessité d’être efficace".

Immigrés sous contrôle : Les droits des étrangers : un état des lieux
LOCHAK, Danièle ; FOUTEAU, Carine - PARIS : LE CAVALIER BLEU, 2008/08, 171 P.
Les auteures proposent un état des lieux complet des droits des étrangers en France et soulignent les impasses d’une politique qui cherche à atteindre son objectif de maîtrise des flux migratoires. Elles suggèrent de chercher des solutions pour accueillir les migrants plutôt que d’imaginer sans cesse de nouveaux dispositifs pour les refouler.

Face aux politiques françaises et européennes en matière d’asile et d’immigration, quelles alternatives ?
COORDINATION REGIONALE RHONE ALPES DE SOUTIEN AUX SANS PAPIERS ; CIIP - GRENOBLE : CIIP, 2007/03, 26 P.
Actes du forum régional du 20 janvier 2007 au Prisme de Seyssins (Isère). Ce document restitue les exposés et les échanges d’une journée d’examen critique des politiques anti-étrangers actuelles et les propositions d’alternatives. Les récentes réformes de la législation sur les étrangers (lois Sarkozy), les causes de l’immigration à l’heure de la mondialisation, la question du travail des demandeurs d’asile et des Sans papiers, les conditions d’accueil et les droits, ont été analysées. Les réflexions et propositions émises posent des jalons pour une toute autre politique en matière d’immigration fondée sur la liberté de circulation, le respect du droit d’asile et la reconnaissance de l’immigration comme une chance pour notre société.

Étrangers à la carte : l’administration de l’immigration en France (1945-1975)
SPIRE, Alexis - PARIS : BERNARD GRASSET, 2005/03, 402 P.
Les lois sur l’immigration se succèdent en France, et pourtant il est rarement question des conditions dans lesquelles elles sont appliquées. De 1945 à 1975, plusieurs millions d’étrangers sont venus travailler, certains ont été autorisés à rester, d’autres ont dû partir, certains ont obtenus la nationalité française, d’autres non. En se fondant sur des entretiens avec d’anciens agents de préfecture et l’étude exhaustive de 1600 dossiers individuels d’étrangers, cet ouvrage dévoile l’écart qui sépare l’action visible des pouvoirs publics et la pratique discrète de chaque fonctionnaire.

Les politiques migratoires communautaires ou la forteresse Europe

En Italie, les migrants africains surexploités se révoltent
DUFLOT, Jean - INFORMATIONS ET COMMENTAIRES, n°153, 2010/10, P. 38-46
Dans la région de Rosario en Calabre sont concentrés des milliers d’immigrés africains, pour la plupart sans papiers, embauchés à la journée par les exploitants agricoles. Ils sont si maltraités qu’à la suite d’une agression provocatrice ils se révoltent. Une sorte de "chasse aux noirs" s’en suit. Récit de ces évènements et enquête sur ces causes : l’ensemble de dispositions coercitives contre les travailleurs immigrés de l’Union européenne, renforcé par la faillite de la politique économique et sociale du gouvernement ultra réactionnaire de Berlusconi n’est sans doute pas la moindre.

La thématique migratoire dans le cadre du partenariat UE/Maroc
ATTAC MAROC - 2010/05, P. 13-27
Sécurisation et verrouillage de ses frontières sont les caractéristiques des politiques migratoires de l’Union européenne. Les accords passés dans le cadre des accords de partenariat euro-méditerranéens traduisent la volonté de sous-traiter le contrôle de ses frontières extérieures et de transférer la charge de l’accueil et de la "gestion" des flux migratoires aux pays voisins. Dès lors quel sens donner au "statut avancé" accordé au Maroc dans le cadre des relations euro-marocaines ? Quel est le rôle particulier du Maghreb, région africaine ou première marche de l’Europe ?

Les frontières assassines de l’Europe
MIGREUROP - PARIS : MIGREUROP, 2009, 104 P.
Migreurop est un réseau européen de militants et chercheurs réunissant plus de quarante associations dans treize pays au nord et au sud de la Méditerranée. Son objectif est de faire connaître la généralisation de l’enfermement des étrangers dépourvus de titre de séjour et la multiplication des camps. La réalité est difficile à saisir du fait de la dispersion géographique du phénomène (Afrique du Nord, Europe, Ukraine). Des points d’interruption forcée dans les itinéraires migratoires sont constitués par l’Europe des camps. Il s’agit de l’envers d’une politique européenne de mise à l’écart des étrangers. En utilisant tous les moyens de diffusion à notre disposition, il faut faire connaître l’Europe des camps et leurs conséquences.

Politique migratoire et citoyenneté européenne
DOLLAT, Patrick - MIGRATIONS SOCIETE, n°116, 2008/03, p. 147-174
La notion de " politique migratoire communautaire" qui exprime la volonté de contrôler les flux, s’est mise en place après 1970, avec renforcement de l’obligation de visas. Le droit d’asile, droit fondamental de la personne, est distinct de la politique migratoire, qui est le choix d’un individu accepté ou non par les mouvements de population. Deux grands axes structurent aujourd’hui les politiques migratoires des Etats européens. Quatre pays (Allemagne, Espagne, Italie, Royaume uni) ont une politique globalement favorable à l’immigration, les immigrants y acquérant la nationalité et les mêmes droits, soit la même citoyenneté que les nationaux. En revanche, la politique de la France reflète une opinion méfiante vis-à-vis des immigrés considérés comme la cause du chômage. Les problèmes européens sont la démographie, et aussi le besoin d’attirer chercheurs et étudiants pour des périodes plus ou moins longues afin d’échanger les talents.

La question migratoire : Un enjeu politique pour l’Europe
VIANNA, Pedro - MIGRATIONS SOCIETE, n°116, 2008/03, p. 43-57
Après la deuxième guerre mondiale, la main d’ouvre immigrée a été un grand apport au processus de développement des économies européennes, mais la poursuite des flux migratoires des pays pauvres vers les pays riches est aujourd’hui contestée. Associés à la peur du terrorisme, les migrants sont perçus comme des intrus et comme une menace pour la sécurité. Les politiques migratoires de l’union européenne allient le libéralisme économique et "sécuritaire", social et politique. Le bouclage des frontières extérieures s’accompagne d’une ouverture contrôlée où la migration est envisagée comme provisoire. Cette politique conduit les Etats et l’union européenne à malmener des droits officiellement présentés comme "sacrés", qu’il s’agisse du droit d’asile ou du droit de vivre en famille.

Frontex : au mépris des droits
INTRAND, Caroline - CAUSES COMMUNES, n°53, 2007/06, P. 19
L’agence européenne pour la gestion des frontières extérieures "Frontex" est un instrument pour externaliser le contrôle des frontières de l’Union européenne.

La longue traque des migrants clandestins au Maroc
BOUKHARI, Sophie - LE MONDE DIPLOMATIQUE, n°638, 2007/05, P. 16-17
Cet article témoigne du sort tragique des émigrants africains (environ 10 000) bloqués au Maroc sur le chemin de l’Espagne. Actuellement, ils survivent clandestinement dans les grandes villes, notamment Rabat, exploités, agressés, violentés. Quelques ONG comme MSF leur viennent en aide. Ces migrants sont les victimes d’une politique européenne aussi absurde qu’inefficace.

Le règlement Dublin : Principes et pratiques de la détermination de l’Etat responsable de l’examen d’une demande d’asile dans l’Union européenne
VILLEURBANNE : FORUM REFUGIES, 2005/10, 30 P. + ANN.
Le système établi par le règlement Dublin vise à répartir la responsabilité du traitement des demandes d’asile entre les Etats de l’Union Européenne. Les dispositifs du règlement communautaire se combinent à la législation française relative à l’asile et à la jurisprudence. Afin de défendre au mieux les droits des demandeurs d’asile, au premier titre desquels le droit de solliciter l’asile, cette note technique a vocation de simplifier la lecture et la compréhension du règlement pour en permettre la meilleure utilisation possible : présentation précise des mécanismes et du fonctionnement de la procédure, guide pour évaluer la situation administrative d’un demandeur d’asile et décisions de justice faisant jurisprudence.

Le droit d’asile (remis) en question

Nous vivons la fin du droit d’asile
LECLERC, Aline - CAUSES COMMUNES, n°61, 2009/06, P. 30-31
La notion de réfugié évolue : on parle de "clandestin", de "sans papier". On vit aujourd’hui la fin du droit d’asile. Les Etats n’appliquent plus le droit international concernant les réfugiés. Le camp est un endroit "hors lieux". La Convention de Genève doit être appliquée.

L’asile en France et en Europe : état des lieux 2008
VILLEURBANNE : FORUM REFUGIES, 2008/06, 218 P.
Ce rapport se veut un état des lieux de la situation de l’asile en France durant la période 2007-2008 : accueil des personnes et moyens mises en œuvre par l’Etat. La mise en place des orientations du nouveau ministère de l’immigration garantissant une distinction absolue entre le dossier de l’asile et l’immigration se fait attendre.

Main basse sur l’asile : Le droit d’asile (mal)traité par les préfets
CIMADE - PARIS : CIMADE, 2007/06, 44 P.
Le présent rapport analyse en détails comment les étrangers demandant une protection au titre de l’asile se heurtent à de nombreux mécanismes administratifs et juridiques avant d’avoir la possibilité, pour certains d’entre eux seulement, de voir leur demande de protection réellement examiné par l’organisme habilité (l’OFPRA, Office Français des Réfugiés et Apatrides) à accorder le statut de réfugié.

Droit d’asile et femmes : guide pratique
GRAF - 2007/06, 126 P.
Les femmes constituent un nombre croissant des demandeurs d’asile en France. Les motifs et les circonstances de leur persécution peuvent être les mêmes que pour les hommes, mais ces persécutions peuvent prendre des formes particulières envers les femmes, tortures sexuelles notamment. Elles peuvent aussi subir des violences spécifiques du seul fait qu’elles sont femmes : mutilations sexuelles, mariages forcés, exploitation sexuelle, violences domestiques, viols. D’où la nécessité de ce guide qui analyse l’asile et les persécutions visant plus spécifiquement les femmes. Il détaille les différentes étapes de la demande d’asile et les droits pendant et après la demande en prenant en compte les dimensions de genre.

Du soupçon à la mise à l’écart : le droit d’asile en danger
VIANNA, Pedro - MIGRATIONS SOCIETE, n°109, 2007/01, P. 79-91
Au début de l’ère industrielle, les pays riches d’Europe faisaient tourner les usines grâce à la main-d’œuvre étrangère recrutée dans les pays pauvres et les anciennes colonies. Puis le développement des procédés de robotique et d’informatique a fait diminuer le besoin de main d’oeuvre non qualifiée dans les pays riches. On a parlé à tort de " la fermeture de l’immigration ". En France, deux voies d’accès officielles au territoire français sont restées ouvertes : le regroupement familial et la reconnaissance du statut de réfugié. Mais, par une circulaire de 1991, les demandeurs d’asile n’ont plus le droit de travailler et ne peuvent vivre que d’une allocation mensuelle très insuffisante. Les durées des procédures se sont considérablement allongées ce qui entraîne un blocage des systèmes d’hébergement. Le retour à une situation où le droit d’asile sera de nouveau pleinement respecté se fera lorsqu’il y aura dans les pays riches un changement radical de la politique migratoire qui deviendra humaniste, ouverte et fraternelle.

De l’exil au refus d’asile : zoom sur les dérives de la politique d’immigration en France
MULLER, Philippe ; COTZA, Céline ; COURCELLES, Pierre - COURRIER DE L’ACAT, n°263, 2006/03, P. 35-45
Restriction et contrôle de l’immigration connaissent un regain d’intensité depuis cet été : publication en juin d’une liste de douze « pays sûrs » dont les ressortissants ne peuvent plus demander l’asile politique, réduction de l’accès à l’aide médicale d’État pour les sans-papiers, et, depuis juillet, organisation de charters entre membres du G5 pour les expulsions. Une note du ministère de l’Intérieur publiée au mois d’octobre fait en outre état d’un avant-projet de loi qui durcirait encore les conditions d’immigration. Dans ce contexte particulier, c’est avec inquiétude que les associations considèrent la multiplication des interpellations sur réquisitions du Procureur de la République depuis le début de l’été. Dans un communiqué du 15 septembre, la Cimade, le Gisti et le Syndicat de la magistrature dénoncent ces opérations qualifiées de « rafles ».

Passez le mot ! 10 questions, 10 associations, 100 réponses sur le droit d’asile en Europe
SIMON-LORIERE, Hélène (sous la dir. de) - PARIS : L’ESPRIT FRAPPEUR, 2005, 118 p.
Dix associations françaises et européennes oeuvrant dans le champ de l’asile répondent à dix questions concernant le droit d’asile. Le monde associatif est divers et les analyses qui ressortent ne sont pas forcément convergentes. Les 100 réponses fournissent un panorama de l’action et des positions des différentes associations en faveur des réfugiés. Les associations sont Amnesty International, section française, British Refugee Council, Cimade, Consiglio italiano per i rifugiati, European Council on Refugees and Exils, Forum Refugiés, France Terre d’Asile, GISTI, Secours Catholique, Vluchtelingen Werk Nederland.

La tyrannie du national : le droit d’asile en Europe 1793-1993
NOIRIEL, Gérard - Paris : Calmann Levy, 1991, 355 p.
Véritable historique du droit d’asile en Europe, cet ouvrage s’appuie sur le passé pour mieux éclairer la situation actuelle. Les politiques d’immigration, à travers les siècles, ont évolué au fur et à mesure des relations internationales, des situations internes de chaque pays, des réalités économiques ou bien encore suivant les mentalités bien changeantes selon l’époque. Ce document marque une forte pause sur la création de la convention de Genève de 1951, aboutissement du statut de réfugié et des droits qui lui appartiennent.

Renvoi des étrangers indésirables, Les centres de rétention

Entre chagrin et néant : audiences d’étrangers
COSNAY, Marie - PARIS : EDITIONS LAURENCE TEPER, 2009, 162 P.
Dans les salles d’audience des étrangers présentés au juge des Libertés et de la Détention, Marie Cosna écrit les situations qui se déroulent devant elle. Elle veut témoigner de ce qui se dit et se passe en Europe et en France afin de quitter l’espace du chagrin et du néant qui la submerge. Baptista a quitté l’Angola à l’âge de 6 ans. Après 26 ans passés en France, il est renvoyé en Angola où il va trouver la solitude, la misère et le chagrin. Quelquefois, le visage des retenus porte l’inquiétude de la panique avant la séance. L’inquisition de juges sur la vie privée des détenus tournent à l’indécence et à la torture morale. On entend " je suis entré légalement en France ? On est venu me chercher pour ce travail. Je me sens trahi ". La juge, assise, ne bouge pas. A la sortie du Tribunal avant la conduite vers le bateau, l’envie de crier se transforme en crise de larmes.

Chroniques de rétention 2008-2010
LA CIMADE - ARLES : SOLIN ; ACTES SUD, 2010, 364 P.
Cet ouvrage écrit par les intervenants de la Cimade est le récit au quotidien de leur travail dans les centres de rétention administrative.

Centres et locaux de rétention administrative rapport 2009
CIMADE - PARIS : CIMADE, 2010, 215 P.
Ce dixième rapport annuel sur les centres et locaux de rétention administrative est le dernier dans lequel la Cimade est en mesure de témoigner de la situation globale des centres de rétention administrative en France. Depuis le 1er janvier 2010, cinq associations interviennent désormais dans les 23 centres de rétention. Fondé sur les données recueillies chaque jour par les intervenants auprès des autorités du centre puis complétées et vérifiées au cours des entretiens avec les retenus, il décrit les mêmes mécanismes que les années précédentes, qui se sont cependant intensifiés et ont conduit à l’aggravation des atteintes aux droits fondamentaux des migrants.

Les zones d’attentes

Campagne de visites des zones d’attente en France
PARIS : ANAFE, 2006/11, 58 P.
Depuis de nombreuses années, l’Anafé dénonce les nombreux dysfonctionnements de la zone d’attente et des irrégularités concernant l’accès aux droits pour les étrangers maintenus. La campagne de visites présentées dans ce rapport permet de dresser un bilan global mettant en lumière les nombreuses difficultés relatives à l’accès des associations en zone d’attente, à l’hébergement et aux conditions de maintien, aux droits des maintenus et à l’accès à la procédure de demande d’asile à la frontière. La situation dans chacune des zones d’attente visitées est décrite.

La procédure en zone d’attente : guide théorique et pratique
Paris : Anafe, 2006/03
Nombreuses annexes : les textes (décrets, arrêtés et circulaires) réglementant les zones d’attente, la liste des zones d’attente en France, bilan et statistiques chiffrés, l’exemple de la zone d’attente de Roissy.
Qu’est-ce qu’une zone d’attente, quelles sont les personnes susceptibles d’y être maintenues ? Guide juridique, ce fascicule permet de répondre à ces questions et constitue un véritable outil pour tous ceux qui veillent au respect du droit des étrangers en difficulté aux frontières françaises : il détaille la procédure du maintien dans ces zones, les droits des personnes maintenues, le contrôle du juge, la procédure de demande d’asile à la frontière et la sortie de la zone d’attente. L’Anafé (Association nationale d’assistance aux frontières pour les étrangers) dénonce le renforcement des pouvoirs de la police aux frontières, au détriment des garanties du droit, et les situations de maintien de mineurs isolés en zone d’attente.

Enquête en zone d’attente
OLLIVIER, Anne-Leïla - Paris : L’Esprit Frappeur, 2003, 180 p.
La zone d’attente est le lieu où vient se briser la trajectoire très difficile de celui qui veut venir en France. Elle est en marge de la frontière comme en marge du droit. Lorsqu’il sort de la zone d’attente, l’étranger continue son parcours semé d’embûches pour obtenir une régularisation qui sera le plus généralement refusée. Ces zones d’attente rappellent que la France n’est plus une terre d’asile et qu’elle détient le record des reconduites à la frontière (115000 par an). La zone d’attente est un lieu quasi inaccessible et le restera tant que les puissants feront la sourde oreille face à la détresse d’autrui.

Après Sangatte ... nouvelles immigrations, nouveaux enjeux
LAACHER, Smaïn - Paris : La Dispute, 2002, 121 p.
Cet ouvrage est le résultat d’une enquête menée à la demande de la Direction du Centre de Sangatte de Septembre 2001 à Avril 2002, sur les populations étrangères trouvant refuge au Centre.
La grande majorité des personnes accueillies au Centre étaient dans leur société d’origine des êtres sociaux occupés, de classes moyennes et pourvues de ressources économiques. La volonté des Etats de fermer les frontières aux illégaux et la détermination des organisations de passeurs à faire payer au prix fort des voyages risqués deviennent des objectifs parallèles. Il en résulte une sorte de convergence entre l’action des Etats de la Communauté Européenne qui luttent contre "l’immigration clandestine" et celle des passeurs, pour ceux qui aspirent à la possibilité de vivre en sécurité dans un pays de qualité.

Luttes des Sans papiers et Mouvements de soutien

La grève des sans-papiers au miroir de la précarité
ASPLAN - PLEIN DROIT, n°84, 2010/03, P. 33-36
Le mouvement des travailleurs sans-papiers connaît en France, depuis le 12 octobre 2009, une nouvelle vague de grèves. D’une ampleur sans précédent (6000 grévistes), celle-ci prolonge le mouvement de 2008 qui faisait suite aux grèves pionnières lancées dès 2006. Cet article revient sur la genèse de ce mouvement, les choix stratégiques qu’il a opérés et les défis rencontrés.

RESF : Portrait d’un contre-pouvoir
POLITIS, n°1092, 2010/03/04, P. 16-23
Depuis 2004, le réseau éducation sans frontières (RESF) défend la cause des familles sans papiers d’enfants scolarisés. Ce mouvement atypique, sans chef ni porte-parole, rassemble des citoyens poussés par le besoin d’agir. C’est un nouveau lieu où s’engager, entre travail de terrain et réflexion politique.

Désobéir avec les sans-papiers
RENOU, Xavier - PASSAGER CLANDESTIN, 2009/11, 64 P. notice en cours

Sans papiers, mais pas sans voix
PLEIN DROIT, n°80, 2009/03, P. 3-36
Les politiques françaises d’immigration avec leurs exigences d’objectifs chiffrés entraînent une recrudescence des violences policières à l’encontre des sans-papiers ; un exemple, les pratiques de la Police aux Frontières (PAF), bras armé de la chasse aux sans-papiers. Dans les centres d’enfermement, en France comme dans d’autres pays d’Europe, les manifestations de révolte contre les conditions de vie imposées aux étrangers retenus se multiplient depuis 2006. Ces faits suscitent de multiples formes de solidarité avec les sans papiers chez des citoyens militants ou non qui font désormais l’objet de poursuites judiciaires. L’année 2008 a vu naître aussi les mobilisations des travailleurs sans papiers soutenus par les syndicats.

Jeunes scolarisés et parents sans papiers, régularisation mode d’emploi
RESEAU EDUCATION SANS FRONTIERE - PARIS : RESEAU EDUCATION SANS FRONTIERE, 2008/06, 100 P.
La mobilisation dans les écoles est devenue l’un des principaux domaines du Réseau Education sans frontière quand il a été découvert que de nombreux enfants des classes maternelles et primaires risquaient l’expulsion parce que leurs parents étaient en situation irrégulière. Il faut informer les enfants avec délicatesse et prudence et dire aux familles ce qui peut se passer lors de contrôles de police. En toute circonstance, il faut dire la vérité. Les adultes doivent être accompagnés dans toutes les démarches jusqu’à la préfecture. Les pétitions, les courriers signés par un adulte référent sur un papier à en-tête de l’ESF peuvent être très efficaces. Ce guide tente de mettre au service de ceux qui refusent l’inacceptable les acquis de l’expérience accumulée par tous et partout pour aider l’action solidaire.

Traque des Sans-papiers : la France dit Non
RAVIGNAN, Antoine de ; BAIL, Raphaèle - ALTERNATIVES INTERNATIONALES, n°36, 2007/09, P. 67-75
De loi en loi, l’État continue à serrer la vis contre une certaine immigration. Cela se traduit par des mesures brutales, particulièrement révoltantes quand elles touchent des jeunes, qui ne sont pas responsables de leur condition juridique et qui sont totalement intégrés. La solidarité se développe, soit à travers des associations, soit par des prises de position individuelles (pilotes de ligne, policiers, anonymes). Une certaine tolérance du travail clandestin montre l’équivoque de cette politique.

L’affirmation d’un refus populaire
TUELE, Catherine - HOMMES ET LIBERTES, n°135, 2006/07, P. 13-16
Depuis le mois de janvier 2006, un collectif associatif, l’UCIJ (Union Contre l’Immigration Jetable), de près de 800 associations signataires, s’est uni pour lutter contre le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, prévu par le projet de loi de Nicolas Sarkozy. Appelant à la désobéissance civique, la voix de ce collectif est de plus en plus forte grâce notamment à une médiatisation importante et à une mobilisation populaire conséquente.

Jeunes scolarisés sans papiers : régularisation, mode d’emploi
Réseau Education sans Frontière, 2006, 60 p.
Guide pratique et juridique réalisé par des militants et associations du Réseau Education sans frontières. Annexes : des modèles de lettre de soutien et de recours, les adresses des collectifs locaux et des associations et une liste de sites.
A la question "Je connais un jeune sans papiers, qu’est-ce que je peux faire ?", cette brochure s’efforce d’apporter deux types de réponses. Pratiques d’abord avec des idées sur l’aide à apporter au jeune en difficulté (comment constituer un dossier, comment organiser la solidarité autour de lui...)
Juridiques ensuite avec des indications permettant une première approche de la situation du jeune au regard des textes sur le séjour des étrangers (les différents types de titres de séjour, la protection des mineurs, les recours en cas de refus de séjour, la procédure de demande d’asile et la scolarisation).
Pour télécharger le guide gratuitement :
http://www.educationsansfrontieres.org...

Le Réseau éducation sans frontières : un outil militant exemplaire ?
DELARBRE, Jean-Michel - HOMMES ET LIBERTES, n°132, 2005/10, P. 22-25
Le Réseau éducation sans frontières s’élève contre les mesures d’éloignement d"indésirables" qui se multiplient. Il combat en particulier les mesures de reconduites à la frontière prises à l’encontre de jeunes sans-papiers scolarisés. Son action est efficace et il réunit des militants de nombreuses associations ou hors association.

L’Europe des sans-papiers : vers un mouvement social de type nouveau ?
LYONNAIS, Laurence - Grenoble, 2001/01, 147 p.
Mémoire de séminaire de 3ème année "L’Europe et les Etats" sous la direction de Sylvie Lemasson et Jean Marcou, professeurs à l’Institut d’Etudes Politiques de Grenoble.
Ce mémoire analyse le mouvement des sans-papiers, son historique, son organisation progressive et son extension elle aussi progressive, à l’échelle européenne. Il expose les freins que ces mouvements ont rencontrés dans leur organisation et les moyens mis en oeuvre pour se faire entendre.

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