À travers les époques et les continents, de nombreux modes de fonctionnement des sociétés ont été mis en place, théorisés et expérimentés, s’appuyant sur une participation plus directe de chacun·e, rejetant les discriminations et prônant l’égalité entre les êtres humains. Les exemples qui suivent ne sont pas exhaustifs, mais démontrent que la recherche d’un système juste et fondé sur le respect des individus ne commence ni ne s’arrête avec la révolution française et n’est pas l’apanage de la pensée occidentale.
- La Charte du Manden, « Manden Kalikan »
Le premier modèle à être évoqué est issu de l’histoire des peuples africains. En 1236, les Mandenka (peuples qui ont en commun la langue mandingue) et leurs allié·es se réunirent et adoptèrent de façon consensuelle un ensemble de règles juridiques qui guidaient les rapports et la vie en société : la Charte de Kouroukanfouga, ou constitution démocratique au Mandingue de Soundiata Keita.
« La Charte, qui est l’une des plus anciennes constitutions au monde même si elle n’existe que sous forme orale, se compose d’un préambule et de sept chapitres prônant notamment la paix sociale dans la diversité, l’inviolabilité de la personne humaine, l’éducation, l’intégrité de la patrie, la sécurité alimentaire, l’abolition de l’esclavage par razzia, la liberté d’expression et d’entreprise ».
Ce texte est considéré comme l’une des plus anciennes références aux droits fondamentaux. La charte a été inscrite en 2009 sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité de l’UNESCO.
- La Commune de Paris
Considérée comme l’une des plus grandes expériences de révolution populaire du XIXe siècle, la Commune de Paris a duré 72 jours, du 18 mars 1871 à la « Semaine sanglante » du 21 au 28 mai 1871, lors de laquelle elle est écrasée et ses membres exécuté·es en masse par l’armée versaillaise de la IIIème République. Elle avait pour objectif l’émancipation sociale et l’abolition des privilèges de classe et ébaucha pour Paris une organisation qui a donné naissance au communalisme, projet d’organisation à la fois locale de démocratie directe, et globale de fédéralisme.
Dans plusieurs autres villes de France (Marseille, Lyon, Saint-Étienne, Toulouse, Narbonne, Grenoble, Limoges) des communes ont été proclamées à partir du 3 mars 1871, mais elles furent toutes rapidement réprimées.
A Paris, des élections furent organisées le 26 mars pour désigner les membres du Conseil de la Commune. « La majorité des membres de la Commune sont issus de la petite bourgeoisie : employés, comptables, médecins, instituteurs, hommes de loi. Mais le fait nouveau et essentiel est que les élections du 26 mars 1871 ont introduit dans le Conseil de la Commune vingt-cinq ouvriers, un tiers de ses membres, une proportion qui n’a jamais été atteinte depuis dans aucune assemblée de la République. »
Il était spécifié que le mandat des membres était impératif, c’est à dire lié à la notion de souveraineté populaire, qui identifie comme souverain le peuple, au sens de l’ensemble de la population, la somme de tous les individus. À côté des personnalités élues, les classes populaires se retrouvaient dans de nombreux clubs qui permettaient de faire entendre les aspirations de la population et de débattre de la mise sur pied d’un nouvel ordre social favorable aux classes populaires. « Le plus souvent, les revendications émanent des organisations populaires. Avant de les mettre en débat, elles sont transmises par la Commune à la commission compétente. »
Pendant cette courte parenthèse de 72 jours, de nombreux droits et concepts novateurs ont émergé : l’enseignement laïc et obligatoire, la séparation des Églises et de l’État, l’ébauche de l’égalité professionnelle hommes-femmes, le divorce par consentement mutuel, la 1e mesure de réduction du temps de travail, des moratoires sur les loyers, l’interdiction du travail de nuit dans les boulangeries, etc.
- Le municipalisme libertaire de Bookchin
Selon le philosophe essayiste écologiste libertaire et activiste Murray Bookchin (1921-2006), les systèmes de gouvernement de nos sociétés ne constituent pas des démocraties véritables. il affirme que les États modernes sont avant tout des structures qui permettent la domination de quelques-un·es sur tout·es les autres. Il y oppose le « municipalisme libertaire » qui met en place des institutions participatives qui fonctionnent sur la base de rapports coopératifs, horizontaux et solidaires. Le projet repose sur l’idée que la commune constitue une cellule de base capable d’initier une transformation sociale radicale. Cette organisation repose sur une démocratie de quartier et/ ou d’arrondissement, puis une municipalité (organisée en une fédération de quartiers et de communautés) et dirigée le plus possible en démocratie directe dans le cadre des assemblées populaires, et enfin sur une fédération de communes. Les assemblées municipales dans un système municipaliste libertaire sont ouvertes à tou·tes. Les citoyen·nes sont informé·es à l’avance et débattent des sujets lors des assemblées. Les décisions se prennent à la majorité.
Les questions touchant une sphère plus large que la communauté sont discutées dans des assemblées locales ou régionales, et à un échelon supérieur pour les questions plus globales. Les personnes assistant à ces assemblées sont des délégué·es mandaté·es par les assemblées municipales. I·elles doivent ensuite rendre des comptes auprès de leur communauté et leurs décisions peuvent être révoquées.
Le municipalisme libertaire entre aujourd’hui en résonance avec de nombreuses réflexions et, face à la crise écologique mondiale et à un système capitaliste prédateur et mortifère de plus en plus remis en cause, les propositions de Murray Bookchin inspire un mouvement municipaliste en recherche d’une démocratie participative, directe, exercée au niveau local grâce à une profonde décentralisation du pouvoir.
- Les zapatistes du Chiapas
En 1994, l’EZLN (Armée Zapatiste de Libération Nationale) entre en guerre contre l’État mexicain et le capitalisme néolibéral. Cette guerre contre l’armée fédérale va durer 12 jours, puis, à la demande des manifestations populaires massives qui expriment un soutien aux zapatistes mais réclament une solution pacifique au conflit, l’EZLN va initier un cycle de négociations avec le pouvoir qui durera 9 ans. Cette séquence permet au mouvement de temporiser militairement tout en déployant peu à peu ses communes autonomes. Puis, les accords de San Andrés, négociés en 1996 entre une délégation de l’EZLN et l’Etat, qui reconnaissent la spécificité des peuples indigènes, sont remis en cause en 2001 par une réforme constitutionnelle qui vide ces accords de leur contenu. L’adoption de ce texte provoque la rupture définitive de l’EZLN avec l’État. Après cette rupture, se construit de fait une autonomie matériellement ancrée dans les territoires indigènes et dans tous les pans de la vie sociale : les zapatistes construisent leur système autonome de justice, de santé, d’éducation, de production agricole.
En 2003, les zapatistes annoncent la création de 5 caracoles, centres régionaux de l’autonomie, qui viennent consolider leur système politique. Ce système est organisé autour de trois échelons : les communautés ou villages rebelles, les communes autonomes (municipios) et les caracoles.
– Au niveau local, les communautés fonctionnent avec une assemblée populaire d’environ 300 familles dans laquelle toute personne âgée de plus de 12 ans peut participer à la prise de décision. Ces assemblées s’efforcent de parvenir à un consensus, mais sont disposées à revenir à un vote majoritaire.
– Les communes autonomes regroupent parfois plusieurs dizaines de communautés ou villages.
– Les caracoles, sur une échelle plus régionale, coordonnent les communes autonomes et l’ensemble du processus d’autonomie. Ils tranchent aussi les litiges entre habitants, entre communautés, et se chargent des relations avec l’extérieur (alliés, institutions etc).
Les décisions prises en assemblées sont mises en application par des représentant·es qui accomplissent une charge (« cargo »). Ces représentant·es ont un mandat non-rémunéré et retournent à leur vie ordinaire sitôt leur mission accomplie, ce qui permet d’éviter toute spécialisation et professionnalisation. Le zapatisme propose ainsi une forme de démocratie réelle qui prend le temps de la décision et de la concertation entre les trois échelons (villages, communes, caracoles), et qui empêche toute séparation des représentants avec la communauté.
« En août 2019, les zapatistes, que beaucoup disent acculé·es, proclament la création de 11 nouveaux caracoles » et municipalités autonomes, réorganisant et élargissant considérablement le territoire sous contrôle rebelle.
- Le Rojava
En 2011, lors de la révolution en Syrie, les Kurdes, sévèrement réprimés par le régime Assad, se positionnent du côté de l’opposition démocratique. Installés au Rojava, territoire du nord de la Syrie, les Kurdes revendiquent l’autodétermination et établissent trois cantons du Kurdistan syrien en janvier 2014 : Afrin, Kobané et El Jazira.
« Au-delà de la revendication d’autonomie, la particularité du projet politique kurde est de n’avoir pas cherché à créer un État-nation kurde. Le nouveau paradigme politique dont ils se revendiquent se nomme « confédéralisme démocratique ». Le confédéralisme démocratique, a été imaginé depuis 2004 par le leader du PKK (Parti des Travailleurs du Kurdistan), Abdullah Öcalan, et est inspiré du municipalisme libertaire de Murray Bookchin.
« On se rend bien compte qu’on se trouve en face d’une révolution politique et sociale très progressiste. Les confédéralisme démocratique s’oppose à l’État-nation aussi bien qu’au capitalisme et au patriarcat. La lutte contre le sexisme se retrouve au premier plan du projet de libération de la société, où les femmes sont à juste titre vues comme une autre forme de nation à libérer de l’exploitation » [1].
Conseils locaux et démocratie directe paritaire, égalité des genres, pluralisme ethnique et religieux, respect de l’environnement, développement d’une éducation autonome et d’une économie sociale, maisons du peuple, accès aux soins gratuits… Depuis 2012, c’est une véritable révolution sociale, féministe, écologique et multiethnique qui est mise en application.
« Chaque canton du Rojava est dirigé par une administration découpée en "ministère". Cette administration rend des comptes à l’assemblée populaire du Rojava où siègent des représentants de chaque zone et de chaque communauté du canton. Cette assemblée est dirigée par un président et deux vice-présidents, issus des trois grandes communautés présentes au Rojava qui sont les Kurdes, les Arabes et les Assyriaques. Mais d’autres communautés sont également présentes et représentées : Turkmènes à Gire Spi (Tel Abyad), Tchétchènes à Sere Kaniye (Ras al Ayn). Cette administration discute et prend des décisions à l’échelle du canton, en fonction des remontées qui lui ont été faites de la part des assemblées locales. Ces assemblées locales sont présentes dans chaque village, et pour les grandes villes, elles peuvent représenter des regroupements de quartier. Elles se tiennent dans les Mala Gel, maisons du peuple, et ont pour but à l’échelle d’un grand quartier, ou d’un village, d’organiser la vie de la communauté. Car c’est toute l’essence du modèle du Rojava : proposer à chaque échelle un fonctionnement autonome, et le plus local possible. »
En mars 2016 est fondée la Fédération Démocratique du Nord de la Syrie (FDNS). Ses principes sont établis en décembre 2016, sous le nom de contrat social de la Fédération Démocratique de la Syrie du Nord – « pour remplacer le terme d’origine kurde « Rojava », communément employé, et être plus inclusif de toutes les populations » :
« Sur la base des principes de coexistence mutuelle et de fraternité entre les peuples, le système fédéral démocratique prend en considération les différences ethniques et religieuses de chaque groupe. Il garantit l’égalité de tous les peuples en droits et devoirs, respecte les chartes des droits de l’homme et préserve la paix nationale et internationale. »
- La Charte du Peuple Kanak
« La Charte du Peuple Kanak, portée par le Sénat coutumier, a été proclamée le 26 avril 2014, à Ko We Kara, à l’issue d’un Congrès extraordinaire – Assemblée du peuple kanak. Elle a été créée, validée et signée par les autorités des huit aires coutumières de Nouvelle-Calédonie. »
Le document est considéré comme « historique et fondateur » parce qu’« il s’agit du premier texte où le peuple kanak, réuni en Assemblée du peuple kanak, utilise clairement le « nous » et fait la preuve de son unité ; cette Charte crée un cadre juridique pour la reconnaissance du peuple kanak ; elle synthétise l’ensemble des valeurs kanak et des principes fondamentaux de cette civilisation ; et assoit le Droit Coutumier kanak dans le champ juridique de la Nouvelle Calédonie et de l’État. » « A ce titre, et dans l’éventualité d’une Constitution calédonienne, elle pourrait trouver sa place aux côtés de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, dont elle pourrait devenir l’une des composantes ». Le prochain référendum sur l’indépendance de la Kanaky a été annoncé par le gouvernement français pour le 12 décembre 2021.
La Charte se divise en trois grandes parties :- la première rappelle les valeurs kanak : la vie, le nom, la parole, le lien à la terre, la relation coutumière, la dignité, la solidarité, le partage, l’accueil et l’hospitalité, le pardon, la recherche du consensus, etc. « L’ensemble de ces valeurs humanistes doit être respecté et développé, à titre individuel et collectif, dans la vie en société. Au-delà de la sphère Kanak, ces valeurs ont une portée universelle et renvoient aux notions de Paix, de Fraternité, de Solidarité, de Justice, de Respect, d’Humilité, de Responsabilité et d’Honneur. ». Ainsi, prendre la parole, « c’est s’abaisser dans le respect et l’humilité afin de surélever son auditoire. ». Ces valeurs permettent également d’envisager une autre manière de gérer les conflits et de rendre « justice », via la médiation et le pardon coutumier. Enfin, l’importance du lien à la terre permet d’imaginer d’autres formes de relations économiques : « les terres, les ressources et l’espace naturel ainsi que les savoirs traditionnels matériels et immatériels rattachés constituent le patrimoine naturel du Peuple Kanak dont il est le garant et le dépositaire devant les générations futures. (...) Le développement économique en général et celui des activités extractives en particulier doivent impérativement respecter les tertres et les vestiges du patrimoine Kanak ancestral. Le consentement préalable, libre, éclairé et en connaissance de cause de la chefferie et des clans concernés est obtenu avant tout projet de développement ou d’aménagement. »
- la seconde détaille l’organisation de la société kanak et rappelle son histoire : « au moment du régime de l’indigénat, des chefs administratifs ont été placés par le gouverneur colonial à la tête des populations des réserves pour servir de relais au pouvoir colonial. Ces chefs, imposés, ont parfois été assis coutumièrement à côté des chefs coutumiers (...) ». « L’organisation sociale est fondée sur le respect de l’esprit des ancêtres dans un territoire donné, sur la maîtrise de l’environnement naturel, la complémentarité et la solidarité des clans. ». « Tout Kanak a le statut de citoyen et la nationalité propre à la Nouvelle Calédonie mais il est également par nature rattaché à une Famille, une Maison et à un clan ».
- la troisième et dernière rappelle le droit à l’auto-détermination : « la souveraineté du Peuple Kanak est inhérente et la maîtrise de sa propre destinée relève de ses Droits Naturels et Imprescriptibles. Il est ici affirmé que toute participation ou coopération du Peuple Kanak et de ses composantes ne pourra plus désormais se concevoir qu’avec des institutions respectueuses des principes et valeurs affirmés dans la présente Charte et sur la base de relations libérées de toute forme de discrimination ou de sujétion ».
- La ZAD de Notre-Dame-Des-Landes
Une « ZAD » est un mode d’action qui s’est particulièrement développé ces dernières années en France, et qui consiste à occuper des lieux menacés par la construction de « grands projets inutiles », généralement d’énormes infrastructures polluantes qui ne répondent à aucun besoin des populations locales mais impactent lourdement leur environnement. Il peut s’agir, par exemple,d’un aéroport, une autoroute ou d’un centre d’enfouissement de déchets nucléaires. L’acronyme, qui signifie "Zone À Défendre", permet aux militant·es de se réapproprier par le jeu de mot la catégorie administrative de "Zone d’Aménagement Différé".
Si un appel à occuper la ZAD de Notre-Dame-des-Landes a été lancé en 2008, peu après qu’un décret ait officialisé cette zone d’aménagement différé, certain·es considèrent cette lutte comme « la plus vieille de France », ancienne de 50 ans.
Après un 1er squat, aux Rosiers, en 2007, et un camp action climat en août 2009, l’occupation, se pérennise, aboutissant à ce que 200 personnes occupent les 1600 hectares de ZAD en 2014. C’est ainsi que cohabitent des personnes venant de divers horizons, comprenant des agriculteur⋅rices, militant⋅es anarchistes, écologistes, et sans-abri, dans de vieilles fermes réaménagées, des maisons squattées, ou des cabanes construites.
Alors que des motivations écologiques, économiques et/ou foncières ont réuni les occupant⋅es dans cette lutte, une réflexion globale sur la démocratie et le pouvoir ont émergé de cette mobilisation, en raison de l’auto-organisation nécessaire à sa pérennité. Ainsi, la ZAD est le terrain de nombreuses expérimentations démocratiques, visant à la suppression du pouvoir, à travers l’absence de hiérarchie et de système représentatif. La vie en collectivité est structurée par les assemblées générales, organisées au moins 2 fois par mois, où toutes les personnes présentes ont le droit de vote.
De nombreuses structures collectives ont émergé de ce mode de vie en autogestion : une équipe médicale, une radio pirate, des ateliers de réparation, d’écriture, ainsi qu’un journal, entre autres.
L’autogestion passe également par la distribution de la nourriture, et une volonté de les produire en autarcie, ce que les habitant·es de la ZAD parviennent à faire pour certains aliments essentiels tels que des fruits et légumes, du pain, du beurre, ou du fromage. Les zadistes organisent des "non-marchés" pour échanger leurs produits avec les habitant⋅es locaux⋅les à prix libre ou en faisant du troc. La solidarité est fondamentale au bon fonctionnement de la ZAD, comme en témoigne la demande que les nouveaux⋅elles arrivant⋅es apportent de la nourriture.
L’expérience de la ZAD de Notre-Dame-des-Landes reste un moment fondateur pour les luttes sociales et environnementales, ainsi que comme exemple concret de construction d’une société radicalement différente.
« S’il n’y a qu’une leçon à tirer de Notre-Dame, en termes de morale syndicale ou politique, c’est la manière dont des mouvements aussi différents ont pu se côtoyer et avancer ensemble pendant si longtemps, même de façon chaotique. Si tu veux imaginer un mouvement social fort, tu dois en passer par là. C’est aussi le fait qu’il n’y ait pas de grand leader charismatique chez nous. Je crois qu’on ne pourrait pas. » -Marcel, paysan de la zad
Ces quelques exemples montrent qu’en imaginant d’autres modes d’organisation collective, « d’autres démocraties sont possibles ». Au Rojava comme au Chiapas, la solidarité de la société civile internationale est déterminante pour faire face aux attaques répétées des états qui cherchent à détruire ces projets et à se réapproprier les territoires autonomes. Issus de ces deux expériences, des voyages et des délégations s’organisent pour rencontrer les militant·es internationaux·ales et transmettre leur expérience, semant, comme le disait le Sous-Commandant Insurgé Moïses, en août 2019, « une de ces nombreuses graines desquelles naîtront d’autres mondes ».