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Coopérative

« Une coopérative est une association autonome de personnes volontairement réunies pour satisfaire leurs aspirations et besoins économiques, sociaux et culturels communs au moyen d’une entreprise dont la propriété est collective et où le pouvoir est exercé démocratiquement [1] ».
Une coopérative fonctionne selon les principes :
- « d’égalité ("une personne, une voix"),
- de liberté (chacun peut adhérer ou s’en aller, ou principe de la « porte ouverte »),
- de justice (la répartition des bénéfices se fait au prorata des activités de chaque membre),
- d’équité (la rémunération des apports en argent est limitée) [2] ».
Une coopérative « vise à répondre aux besoins collectifs de ses membres, qui sont ainsi à la fois acteurs et sociétaires [3] », unité de fonctions que l’on désigne par le terme de double qualité. Ainsi, contrairement à une société de capitaux, la priorité est donnée, non à la rémunération du capital, mais au partage proportionnel des excédents entre chacun des contributeurs à l’activité (et non en fonction des parts sociales), que l’on dénomme coopérateurs.

Définition développée

Les coopératives sont présentes dans tous les secteurs (agriculture, commerce, finance, consommation, habitat…) [4], mais plus « généralement en matière d’éducation, de services sociaux ou culturels, de consommation, de production ou de commercialisation [5] ».
Au côté des associations et mutuelles, les coopératives représentent l’une des structures historiques et de référence de l’Économie sociale. Elles participent ainsi d’une réflexion consistant à « remettre l’humain » au centre de l’activité économique (et non le capital), en s’appuyant pour cela sur des principes qui ne sont pas sans rappeler ceux qui constituent les valeurs et les fondements de la République (liberté, égalité et solidarité, pendant de la fraternité). Denis Clerc précise à ce sujet : « […] si, dans la réalité, les coopérateurs ne participent pas tous à la vie de la coopérative, les coopératives demeurent des entreprises potentiellement démocratiques, en ce sens que nul membre ne peut y peser d’un poids supérieur à celui des autres. Ce qui ne va pas sans poser des problèmes  : en cas de difficulté financière, nul « chevalier blanc » n’entrera au capital pour renforcer les fonds propres de la coopérative. Certes, des associés non coopérateurs peuvent détenir jusqu’à 35 % du capital, mais, en vertu du principe « une personne, une voix », ils ne pourraient peser plus que n’importe quel coopérateur, même nettement moins bien loti [6] ».
De même si la coopérative et ses membres coopérateurs ne peuvent compter que sur leurs propres forces, ceci les « contraint à une bonne gestion, et explique sans doute que la longévité des coopératives soit plus grande en moyenne que celle des entreprises classiques des mêmes domaines d’activité [7] ».
Enfin, si les coopératives ont également leur lot de défauts, voire de failles (« l’abstentionnisme réduit à peu de chose la démocratie égalitariste des coopératives. Avec la croissance de leur activité, certaines coopératives ont vu progressivement se creuser un fossé avec leurs sociétaires « de base » [8] »), ceci ne peut « masquer le fait que les coopératives, parce qu’elles se fondent sur la solidarité entre leurs membres, sont des entreprises dans l’ensemble plus respectueuses des personnes, moins soucieuses du profit que de l’usage qui en est fait. Et, de ce point de vue, si elles ne constituent pas une économie alternative à l’économie de marché, elles concourent à rendre cette dernière moins inégalitaire et plus solidaire [9] ».

Exemples

Reflétant la diversité des domaines dans lesquels interviennent les coopératives, on trouve une pluralité de formes coopératives, parmi lesquelles :
- Coopérative de commerçants détaillants
- Coopérative de consommation
- Coopérative de deuxième degré
- Coopérative de logement
- Coopérative de transport
- Coopérative de travail
- Coopérative d’activités et d’emploi (CAE)
- Coopérative d’agriculteurs
- Coopérative d’artisans
- Coopérative d’entreprises
- Coopérative d’épargne et de crédit
- Coopérative maritime
- Coopérative scolaire
- Cuma (Coopérative d’utilisation de matériel agricole)
- Scic (société coopérative d’intérêt collectif)
- Scop (société coopérative de production)
- Scot (Société coopérative de travailleurs)
Etc.

Historique de la définition et de sa diffusion

« Les 40 ouvriers – dont 28 tisserands – qui fondèrent, en 1844, dans une bourgade située aux portes de Manchester, la Société des équitables pionniers de Rochdale ignoraient sans doute qu’ils entraient du même coup dans l’histoire. Ce n’était pourtant pas la première des coopératives  : dans le Jura, les « fruitières » qui transforment en fromage de comté le lait livré par leurs adhérents datent du milieu du XIIIème siècle ; les ateliers des moulins textiles de New Lanark, près de Glasgow, furent repris dans un esprit coopératif par Robert Owen en 1800 ; l’Association des bijoutiers en doré, à laquelle est associé le nom de Philippe Buchez, date de 1834. Si les pionniers de Rochdale ne sont pas les inventeurs de la coopération, ils en formulèrent les principes dont, aujourd’hui encore, tous les coopérateurs s’inspirent  : la règle d’égalité (« une personne, une voix »), la règle de liberté (chacun peut adhérer ou s’en aller, ou principe de la « porte ouverte »), la règle de justice (la répartition des bénéfices se fait au prorata des activités de chaque membre), la règle d’équité (la rémunération des apports en argent est limitée).
Parti de la coopérative de consommation, comme à Rochdale où il s’agissait de mettre fin aux prix usuraires pratiqués par les commerçants du lieu, et de la coopérative de production, comme à New Lanark ou chez les bijoutiers en doré, le mouvement coopératif fit ensuite tache d’huile dans bien d’autres domaines  : la banque et le crédit mutuel, avec Hermann Schulze-Delitzsch en Prusse (1850) et Friedrich Wilhelm Raiffeisen en Rhénanie (1860), l’agriculture, avec la laiterie de Chaillé (1888), puis l’habitat, le transport, l’artisanat, la pêche… [10] ».

En 1895, l’identité coopérative est déclarée par l’Alliance coopérative internationale [11]. En 1901, la liberté d’association, puis en 1947, le statut de la coopération, sont définis en France.
En 1966, l’OIT adopte une recommandation sur les coopératives pour les pays en voie de développement [12]. En 1995, l’ONU proclame la Journée internationale des coopératives, célébrée chaque année le premier samedi de juillet, et ce depuis 1923 par l’ICA (http://www.copac.coop/idc).
En juin 2002, la conférence générale de l’OIT a adopté la recommandation 193, visant à promouvoir les coopératives de par le monde. Reconnaissant – entre autres - « l’importance des coopératives pour la création d’emplois, la mobilisation des ressources et la stimulation de l’investissement, ainsi que leur contribution à l’économie » et le fait que « les coopératives sous leurs différentes formes promeuvent la plus complète participation au développement économique et social de toute la population [13] », l’organisation a publié dans la foulée, comme le précise Pascal Canfin, un « guide pratique (Promouvoir les coopératives  : un guide de la recommandation 193 de l’OIT) à destination des partenaires sociaux et des mouvements coopératifs afin de faciliter sa transcription dans les droits nationaux [14], qui peut être commandé gratuitement par courriel à coop@ilo.org

Enfin, l’Assemblée générale des Nations Unies s’est accordée pour proclamer 2012 « Année internationale des coopératives » (Résolution A/RES/64/136, adoptée le 18 décembre 2009).

Utilisations et citations

Suite à la résurgence des entreprises récupérées en Argentine dans la foulée de la crise de 2001, et comme conséquence des réflexions autour des alternatives face à la « crise financière » et des dettes souveraines depuis 2008, la question de la reprise et transmission d’entreprises sous la forme coopérative est revenue au devant de l’actualité [15].
À ce sujet, le hors série d’Alternatives économiques consacré à l’Économie sociale précisait : « Chaque année, une trentaine d’entreprises traditionnelles sont reprises par leurs salariés en Scop, permettant ainsi de sauver ou de pérenniser 400 à 500 emplois. Les reprises d’entreprises en difficulté à la suite d’un redressement ou d’une liquidation au tribunal de commerce sont les opérations les plus médiatiques, mais ne représentent qu’un tiers de ces reprises. Les autres reprises d’entreprises par leurs salariés s’opèrent surtout soit par choix stratégique, économique ou managérial du ou des dirigeants, soit lors de leur départ à la retraite. La reprise par les salariés s’avère une solution économiquement et socialement efficace, puisque 40 % à 50 % des entreprises réanimées en Scop existent toujours dix ans après et que ce taux monte de 50 % à 60 % pour les reprises « saines » [16] ».

Notes

[1Définition de l’entreprise coopérative donnée par l’Alliance coopérative internationale, 1996, cité in Jean François Draperi, Support de cours "Sciences économiques et sociales", réalisé dans la cadre de la Semaine de la coopération à l’école, Édition 2009 : http://www.entreprises.coop/UPLOAD/media/file/79_SCE%202007%2003-46%20bd.pdf

[2Ritimo, Dossier « Vers une économie solidaire ?, Alternatives de production et de distribution pour une société plus juste », Glossaire : http://www.ritimo.org/dossiers_thematiques/economie_solidaire/economie_solidaire_glossaire.html

[3J-F Draperi, Op. cit.

[4inspiré des définitions livrées dans les Dossier Ritimo « Économie solidaire » et « Droits et multinationales »

[5J-F Draperi, Op. cit.

[6Denis Clerc, L’économie sociale de A à Z, Alternatives Économiques, hors série n°38 bis, cité in : http://www.biblio-solidaires.org/cooperative

[7Denis Clerc, Op. cit.

[8Denis Clerc, Ibid.

[9Idem.

[10Denis Clerc, L’économie sociale de A à Z, Alternatives Économiques, hors série n°38 bis, cité in : http://www.biblio-solidaires.org/cooperative

[11les éléments de cette chronologie sont inspirés voire directement repris de l’entrée « Coopérative » sur le Wikipedia : http://fr.wikipedia.org/wiki/Coopérative

[12« L’établissement et la croissance des coopératives devraient être considérés comme un des facteurs importants du développement économique, social et culturel, ainsi que de la promotion humaine, dans les pays en voie de développement, cf. R127 Recommandation sur les coopératives (pays en voie de développement), adoptée à Genève, 1966

[13Conférence Internationale du Travail, Recommandation 193, Recommandation concernant la promotion des coopératives Juin 2002, : www.ilo.org/images/empent/static/coop/pdf/French.pdf

[14Pascal Canfin, Recommandation 193 de l’OIT sur la promotion des coopératives, Alternatives Économiques, hors-série n°38 bis

[15Pour une analyse des enjeux et des défis de la reprise et transmission d’entreprises par la voie coopérative, voir : Nils Solari, La coopérative : une solution innovante pour la reprise & transmission d’entreprise, Apeas, 13/09/2011 : http://www.apeas.fr/La-cooperative-une-solution.html

[16L’économie sociale de A à Z, Alternatives Économiques, hors série n°38 bis

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