Bibliographie (généralités)
Les droits économiques, sociaux et culturels
CRID - PARIS : CRID, 2005/09, 172 p.
Ce document comprend les comptes rendus des différents modules et des très nombreux ateliers de l'Université d'été sur les DESC (Droits économiques, sociaux et culturels).
Les DESC : un nouveau front
DARWISH, Anne - ALTERMONDES, n°2, 2005/06, p. 36-37
La Déclaration universelle des Droits de l'Homme, adoptée en 1948, proclame l'indivisibilité des droits. Pourtant, si les droits civils et politiques ont fait l'objet en 1966 d'un pacte international et du protocole juridique nécessaire à son application, les droits économiques, sociaux et culturels (droit à l'alimentation, à la santé, à l'éducation, au travail...) n'ont fait l'objet d'aucun protocole. A l'initiative du CRID (Centre de Recherche et d'Information pour le Développement), une campagne de promotion du protocole des DESC vient d'être lancée. Elle regroupe des associations de solidarité internationale et de défense des Droits de l'Homme, des syndicats, des juristes. Grâce à des actions qui conjuguent dénonciation et justiciabilité, des procédures civiles ou pénales pourraient être lancées à l'encontre d'entreprises responsables d'infractions dans les pays du Sud.
L’affirmation des droits économiques, sociaux, culturels et environnementaux : une lutte au cœur du mouvement altermondialiste
RIOUFOL Véronique, ORTIZ Horacio - Cedidelp, mai 2005
Longtemps, les droits civils et politiques ont été érigés comme les seuls ou les principaux droits humains, marginalisant de ce fait les droits économiques, sociaux, culturels et environnementaux, sexuels et reproductifs, etc. (DESCE) . On assiste pourtant depuis deux décennies à un renouveau de l’affirmation politique de ces droits qui recouvrent un ensemble d’aspirations humaines fondamentales : alimentation, éducation, logement, santé, accès à l’eau et aux services de base, conditions de travail dignes et sûres, liberté syndicale, environnement sain, préservation des ressources naturelles, etc. Les acteurs regroupés dans le mouvement altermondialiste ont puissamment contribué à cette évolution en promouvant les DESCE dans leurs luttes et en faisant de la défense des droits un axe décisif de leur combat pour la dignité humaine et la justice sociale
Lire sur rinoceros : http://www.rinoceros.org/article.php3?id_article=1097
Vous avez dit Droits Economiques Sociaux Culturels ? Guide pour comprendre et agir
CEDIDELP; PEUPLES SOLIDAIRES - POITIERS : ORCADES, 2004, 43 p.
Après un rappel historique sur l'élaboration progressive des droits économiques sociaux culturels (DESC), ce guide tente tout d'abord de comprendre pourquoi la société civile et les institutions internationales y font de plus en plus référence. Cette interrogation amène à établir un état des lieux des différents DESC et à envisager les enjeux actuels et les horizons d'action pour la promotion de ces droits notamment au sein du mouvement altermondialiste.
Les DESC késako ?
PEUPLES EN MARCHE, n°194, 2004/05, p. 11-25
La Déclaration universelle des droits de l'homme (DUDH) affirme l'indivisibilité des droits de l'homme mais a rédigé deux pactes : l'un en 1966, relatif aux droits civils et politiques, immédiatement applicable, l'autre relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, dont le comité n'a été créé qu'en 1987 et n'a tenu sa première réunion qu'en février 2004. La responsabilité des Etats est réaffirmée mais aussi la Responsabilité sociale des entreprises (RSE). Les grandes ONG inscrivent désormais les DESC à leur programme et font pression sur les organismes internationaux (OMC, IFI...) pour les faire appliquer. Les DESC auront leur université d'été à Angers du 7 au 11 juillet (déroulement et modules).Comment contraindre, par exemple, le Salvador à appliquer le droit à la santé ? ou les Philippines celui à l'habitat ? Quant aux langues minoritaires, celles d'Afrique doivent reprendre leur place dans ce continent décolonisé, mais comment les défendre face au poids de l'anglais et du français ?
Les droits économiques, sociaux et culturels (DESC) : Exigences de la société civile et responsabilité de l'Etat
TERRE DES HOMMES - FRANCE : KARTHALA, 2003, 485 p.
Cette publication de Terre des Hommes s'attache à démontrer l'importance des droits économiques, sociaux et culturels pour le développement à travers huit études de pays. Elle rappelle le caractère fondamental de l'indivisibilité des droits de l'homme et affirme l'inanité des distinctions entre droits civils et politiques et DESC. La distinction permet en effet aux pays riches et institutions financières internationales de légitimer leurs partenariats avec des pays dont la démocratie n'en constitue qu'une façade, sans que la société civile voit aboutir ses revendications. Dès lors, c'est la voix de la société civile qu'il convient d'entendre pour que les Etats soient enfin comptables de leurs actions en matière de DESC.
Droits de l'homme : recueil d'instruments internationaux – Tome 1 et Tome 2
ONU - GENEVE; NEW YORK : ONU, 1994 et 2002, 536 p.-534 p. / 430 p.-526 p.
Recueil en deux volumes de textes internationaux garantissant les droits de l'homme dans tous les domaines : social, culturel, politique...
L'abécédaire des droits économiques, sociaux et culturels
RESEAU SOLIDARITE - RENNES : RESEAU SOLIDARITE, 2001/01, 68 p.
Cet ouvrage constitue un précieux instrument pour les acteurs de la lutte contre une mondialisation "sauvage". Les chiffres donnés dans cet abécédaire fournissent la preuve de la nécessité du combat pour les droits économiques, sociaux et culturels.
Philosophie : "Droits de" ou "droits à" ?
HABBARD, Anne-Christine - COURRIER DE LA PLANETE, n°48, 1998/11, p. 12-13
La distinction entre droits politiques et droits sociaux renvoie à un vieux débat philosophique, celui du choix entre liberté et égalité. Mais l'heure est à la réconciliation, les droits de l'homme, tous les droits de l'homme, dessinant finalement des espaces à conquérir.
Direitos humanos economicos : seu tempo chegou
FIAN; CPT; MNDH - BRASILIA : 1997, 90 p.
Cet ouvrage éclaire ce que sont les droits économiques et rappelle leur caractère fondamental au sein des droits de l'homme. Ces derniers entrent dans le cadre du droit international et appellent l'Etat à des obligations particulières. L'ouvrage s'attache donc à définir clairement les droits et devoirs de chacun des acteurs de la société et appuie cette définition sur des exemples de mesures prises dans certains Etats.
Défendre les droits de l'homme : Liberté et droit d'expression, défense des enfants, travail, femmes, exclusion, immigration, etc. Savoir et agir.
COUDREAU, Patrick - PARIS : CROISSANCE LE MONDE EN DEVELOPPEMENT, 1997, 98 p.
Ce manuel commence par une série de témoignages, puis par les textes fondamentaux : déclaration universelle et diverses conventions...Il continue par "quatorze thèmes pour mieux comprendre et s'engager", avec à chaque fois des adresses pour agir: Opinion. Torture. Peine de Mort. Prostitution. Enfant. Maltraitance. Travail des enfants. Education. Emploi, logement, protection sociale. Femme. Immigration. Droit d'asile.
Le comité des droits économiques, sociaux et culturels
ONU - GENEVE : NATIONS UNIES, n°16, 1996/07, 54 p.
Cette fiche d'information aborde les questions de l'indivisibilité et de l'interdépendance de tous les droits de l'homme; des dispositions de fond du pacte international, adopté en 1966, relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (droits des peuples, égalité des droits des hommes et des femmes, droit de se syndiquer, protection de la famille, droit à la sécurité sociale, droit à l'éducation, à la santé, à la culture, etc); de l'applicabilité du pacte au regard du droit international; du rôle du comité et de la société civile. Le dernier chapitre est consacré à un projet de procédure de plainte qui puisse permettre aux particuliers ou aux groupes de faire respecter ces droits en cas de violation.
© Ritimo, CIIP, 2007.
Références extraites de la base de données bibliographique Ritimo. Tous les documents cités sont consultables dans les centres Ritimo.
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