Il faut cesser l’accaparement mondial des terres
GRAIN – LA REVUE DURABLE, n°37, 2010/05, P. 30-31
Plus de 40 millions d’hectares dont 20 millions rien qu’en Afrique ont changé de main ou sont l’objet de négociations avec la complicité des fonctionnaires des pays hôtes. L’ONG Grain prend nettement position contre cette tendance : promouvoir la production alimentaire à vocation exportatrice contrôlée par les multinationales. Elle ne croit pas au discours "gagnant-gagnant" avancé par la Banque Mondiale mais pense que l’accaparement des terres ne peut qu’aggraver la crise alimentaire en favorisant les monocultures à grande échelle, les OGM, le remplacement des paysans par des machines et l’utilisation de produits chimiques et d’énergies fossiles. C’est une agriculture qui nourrit les bénéfices de quelques uns et accroît la pauvreté des autres.
La menace de l’appropriation foncière à grande échelle
BURNOD, Perrine ; ANSEEUW, Ward ; EVEN, Marie Aude - LA REVUE DURABLE, n°37, 2010/05, P. 27-29
La volonté d’investisseurs étrangers ou nationaux, publics ou privés, de s’approprier de très vastes surfaces agricoles prend de l’ampleur dans tous les continents. Les motifs sont divers : garantir un approvisionnement en matières premières, assurer la sécurité alimentaire du pays d’origine ou sécuriser l’approvisionnement d’entreprises agroalimentaires, considérer le foncier comme une valeur refuge en temps de crise. Il s’agit généralement de baux de longue durée (souvent 99 ans) avec peu ou pas de contrepartie financière. Les droits fonciers d’origine coutumière des ruraux ne sont pas pris en compte. Il est primordial de sécuriser les droits des ruraux sur la terre et les ressources naturelles et d’impliquer les institutions locales dans la gestion du foncier. Les investisseurs devraient contribuer à la sécurité alimentaire du pays hôte en approvisionnant les marchés nationaux, mais ils risquent d’entrer en concurrence avec l’agriculture familiale. Pour réguler ces investissements, les institutions internationales incitent les investisseurs à entrer dans la démarche RSE.
Acquisitions et locations de terres à grande échelle : ensemble de principes minimaux et de mesures pour relever le défi au regard des droits de l’homme
DE SCHUTTER, Olivier - GENEVE : CONSEIL DES DROITS DE L’HOMME DES NATIONS UNIES, 2009/12/28, 20 P.
[En ligne : http://www.srfood.org/index.php/fr/... consulté le 3 juin 2010]
La tendance des acquisitions et locations de terres à grande échelle s’est accélérée après la crise mondiale des prix alimentaires de 2008. Le Rapporteur spécial fait le point de l’effet que peut avoir cette situation sur le droit à une alimentation suffisante et rappelle les obligations que le droit international impose aux États. Il propose ensuite un ensemble de mesures et de principes fondamentaux à l’intention des États hôtes et des investisseurs, concernant les politiques foncières et la participation des populations locales notamment.
Ruées sur les terres africaines : un mouvement spéculatif mondial
BAXTER, Joan - LE MONDE DIPLOMATIQUE, n°670, 2010/01, P. 18
Après les minerais et le pétrole, les terres africaines suscitent les convoitises étrangères. Des millions d’hectares cultivables ont déjà été cédés, dans une grande opacité, par les autorités du continent. A l’initiative de multinationales de l’agroalimentaire et d’États, notamment du Proche-Orient et de l’Asie, de nombreux projets sont à l’étude qui, s’ils vont à leur terme, mettront en danger les sociétés, les équilibres naturels et l’agriculture locale.
Cession des terres : consulter les populations rurales
TRAVAUX ET INNOVATIONS, n°162, 2009/11, P. 53-56
De plus en plus d’entreprises privées achètent ou louent des terres, en particulier en Afrique, pour sécuriser leurs approvisionnements suite aux crises alimentaires et financières de 2007 et 2008. Parmi les plus gros acquéreurs figurent l’Arabie saoudite, les Émirats arabes unis et le Qatar. D’autres pays comme la Chine, la Corée du Sud et l’Inde, dont les terres sont insuffisantes pour répondre à leurs besoins croissants, délocalisent leur production agricole. Les populations concernées ne sont pas consultées et ne sont pas associées aux transactions. Le fonds international de développement agricole (FIDA) et l’Institut international de l’environnement et du développement (IIED) préconisent d’associer à ces négociations des représentants agricoles des régions concernées pour qu’ils puissent défendre leurs intérêts à condition qu’ils se structurent et se forment.
Les nouveaux propriétaires fonciers
GRAIN - INFORMATIONS ET COMMENTAIRES, n°149, 2009/10, P. 25-31
Même si les gouvernements facilitent les accords, les principaux responsables de l’actuel accaparement de terres sont les grandes entreprises privées. Le capital financier (fonds et sociétés d’investissement) joue un rôle absolument considérable, un nouveau lobby extrêmement puissant se met en place pour se débarrasser de toutes règlementations contraignantes. Et leurs intérêts ne sont pas ceux des gouvernements ou des populations. Comme le constate un des leaders d’une organisation paysanne au Bénin, l’accaparement des terres est essentiellement "une façon d’exporter l’insécurité alimentaire".
Mainmise sur les terres africaines ?
LAISHLEY, Roy - AFRIQUE RENOUVEAU, n°3, 2009/10, P. 4-5, P. 22
Des sociétés et des gouvernements étrangers achètent des terres africaines. Ce néocolonialisme se fait à des échelles sans précédent, dans plusieurs pays africains. Pour les investisseurs, l’intérêt est d’assurer la sécurité alimentaire de leur propre pays et de produire des agrocarburants. Les projets agricoles sont exclusivement prévus pour l’exportation et stimulent peu l’économie africaine. C’est une attaque contre le droit à la terre, traditionnel pour les paysans africains.
Le Sud se rebiffe
COURRIER INTERNATIONAL, n°991, 2009/10/29, P. 36-43
Les terres arables d’Afrique, de certains pays d’Asie du sud est et d’Amérique latine sont l’objet d’accords commerciaux entre des pays investisseurs et leurs gouvernements. Ces terres sont louées ou vendues pour y cultiver principalement du riz, du maïs, du soja de la canne à sucre ou des lentilles. Les accords se font rarement au profit de la population locale : ils posent le problème de l’accès à la terre et de l’approvisionnement en eau. De plus, les technologies apportées par les investisseurs ne profitent pas aux agriculteurs locaux et les exploitations d’agriculture intensive ne créent que peu d’emplois.
Des marchés prometteurs pour l’Afrique
LAISHLEY, Roy - AFRIQUE RENOUVEAU, n°2, 2009/07, P. 16-20
Il y a de aspects positifs et négatifs au développement accéléré des liens économiques entre l’Afrique et les économies émergentes comme la Chine, le Brésil et l’Inde. Les consommateurs africains en tirent profit, les exportations augmentent. Les groupements régionaux des pays africains pourraient présenter un front commun aux investissements et acheteurs potentiels. Les investissements sud-sud pourraient, à long terme, sortir renforcés de la crise. Mais les pratiques commerciales et les procédures d’investissement de certaines économies émergentes sont critiquables ; la concession de larges surfaces foncières à des étrangers est un des problèmes.
Main basse néo-coloniale sur les terres agricoles
RABEHERIFA, Jean-Claude - AUJOURD’HUI L’AFRIQUE, n°111, 2009/03, P. 25
Dans l’histoire de l’humanité la volonté expansionniste des grandes puissances s’est exercée à l’encontre des communautés indigènes, contraintes de quitter leurs terres. Actuellement, il y a une phase d’accaparement des terres au niveau mondial en raison de la crise alimentaire et de la crise financière. Sociétés agroalimentaires et investisseurs privés accaparent les terres agricoles des pays pauvres pour externaliser la production alimentaire et énergétique.
Main basse sur les terres agricoles en pleine crise alimentaire et financière
GRAIN - BARCELONE : GRAIN, 2008/10, 13 P.
[en ligne : www.grain.org/briefings/... consulté le 01 avril 2010]
La synergie actuelle entre la crise alimentaire et la crise financière a déclenché un nouvel "accaparement des terres" au niveau mondial. D’un côté, des gouvernements préoccupés par l’insécurité alimentaire qui recourent à des importations pour nourrir leurs populations s’emparent de vastes territoires agricoles à l’étranger pour assurer leur propre production alimentaire offshore. De l’autre, des sociétés agro-alimentaires et des investisseurs privés, affamés de profits dans un contexte d’aggravation de la crise financière, voient dans les investissements dans des terres agricoles à l’étranger une source de revenus importante et nouvelle. De ce fait, des terres agricoles fertiles sont de plus en plus privatisées et concentrées. Si elle devait rester incontrôlée, cette main basse sur les terres à l’échelle planétaire pourrait sonner le glas des petites exploitations agricoles et des moyens de subsistance ruraux dans bien des régions du monde. [Résumé de l’éditeur].
Le foncier, un enjeu crucial aux multiples dimensions
GRAIN DE SEL, n°36, 2006/09, P. 12-26
L’accès à la terre est un droit et constitue tout l’enjeu des politiques foncières. Dans bon nombre de pays africains la sécurité foncière est une des conditions d’un développement durable. Face à l’urbanisation, aux lois du marché, l’accaparement de la terre est source de conflits et de luttes de pouvoir. Face à ces enjeux, l’État a un rôle important de régulation à jouer.
Multinationales : Glissement progressif vers le foncier
COURRIER DE LA PLANETE, n°47, 1998/09, P. 12-13
La libéralisation croissante des mouvements de capitaux et des législations nationales incite certaines grandes entreprises à acheter de la terre. Les motivations sont diverses : intégration verticale, achats de forêts pour les bilans de CO2, d’espaces à conserver pour soigner l’image de marque, spéculation sur des valeurs foncières symboliques.
Terres fertiles, terres convoitées
DEFIS SUD, n°26, 1997/03, P. 13-32
Dans de nombreux pays d’Afrique, d’Amérique Latine et même d’Asie, le marché des terres cultivables se modifie. L’application du droit coutumier entraînait d’autres manières d’agir. L’enjeu demeure la survie et l’alimentation de la majorité paysanne qui vit de l’exploitation de la terre alors que les grands propriétaires pratiquent des cultures destinées à l’exportation. La possession de cet instrument de travail indispensable génère toutes sortes de conflits souvent sanglants y compris lorsque des "exilés" veulent reprendre possession des biens autrefois familiaux. Mais le problème finit par se poser à l’échelle mondiale puisque les maîtres de la terre sont ceux qui possèdent aussi la production.
Terre et violences
GROLLEAU, Michel - ACAD ; CCFD, 1992/06, 49 P.
"Terre et violences, deux réalités devenues inséparables [...]. La distribution de la terre n’est pas seulement une question économique. Sa mauvaise répartition est au coeur de conflits qui engendrent de terribles violations des droits de l’homme dans de nombreux pays de la planète [...]. [Elle] n’implique pas toujours la violence par les armes, elle est cause de misère et d’injustice, formes de violence passive contre la personne humaine." (extrait du préambule).
[L’auteur] présente "les conflits liés à la terre à l’époque des conquêtes esclavagistes et coloniales, puis les tentatives et les échecs des ex-pays coloniaux pour améliorer le système des structures agraires et enfin les conséquences souvent désastreuses de l’intégration des pays pauvres dans l’économie de marché dont l’emprise insatiable s’étend au monde entier".
Ainsi, "la terre fertile et nourricière, la ’terre-mère’ des anciens et la nourriture elle-même [sont-elles devenues] de simples et banales marchandises, au même titre que les autres".
Exemples / Études de cas
Accaparement de terres au Kenya et au Mozambique : Rapport de deux missions d’enquête et une analyse axée sur les droits humains de l’accaparement de terres notice en cours
FIAN INTERNATIONAL - HEIDELBERG : FIAN INTERNATIONAL, 2010/04, 40 P.
[en ligne : www.fian.org/resources/documents/others/... consulté le 08 juin 2010]
Location par le Président kényan de 40000 hectares de terres du Delta du fleuve Tana (Kenya) au gouvernement du Qatar pour que celui-ci y développe des produits horticoles et projet de monoculture de canne à sucre pour la production d’agro-carburants dans le cadre d’un partenariat public/privé entre la plus grande entreprise sucrière du Kenya et l’autorité étatique en charge du développement du fleuve Tana ; prise de contrôle par une société basée aux États-Unis des zones marécageuses de Yala (Kenya) pour en faire des rizières, ce qui entraîne déséquilibres écologique et social ; projet de plantation de canne à sucre de 30 000 hectares pour une durée de cinquante ans et destiné à fournir de l’éthanol, principalement à l’Afrique du Sud, dans le district de Massingir, province de Gaza au Mozambique. A travers ces études de cas, qui pointent les impacts sur les conditions de vie des populations, FIAN International privilégie une approche axée sur les droits humains pour analyser l’accaparement de terres et démontre en quoi ce phénomène fait peser de nombreuses menaces sur les communautés déplacées et voisines en termes de droits économiques, sociaux, culturels, civils et politiques
Foncier : l’Inde cultive l’Afrique
COURRIER DE LA PLANETE, n°91, 2009/10, P. 54-55
Soutenues par le gouvernement, de plus en plus d’entreprises indiennes acquièrent des terres fertiles en Afrique pour y développer des cultures intensives qui approvisionnent l’Inde. Cette course au foncier s’opère aux dépens des communautés locales qui se voient concurrencer directement sur leurs terres et devront subir les dégâts environnementaux de ces cultures intensives d’exportation. [Résumé de l’éditeur].
Le Brésil, future ferme du monde arabe ?
ABIS, Sébastien ; NARDONE, Jessica - FUTURIBLES, n°356, 2009/10, P. 13-29
Le Brésil rivalise avec les leaders mondiaux de l’agriculture. Il se fait le porte-drapeau d’une diplomatie Sud-Sud visant à rapprocher les mondes sud-américains, arabes et africains. Le géant sud-américain pourrait devenir rapidement une des fermes du monde arabe au détriment de l’Europe. La part des pays arabes dans les exportations du Brésil s’accroît (sucre, viande et soja). Plusieurs scénarios sont envisagés pour l’avenir.
Rêves d’autosuffisance alimentaire en Arabie Saoudite
GRESH, Alain - LE MONDE DIPLOMATIQUE, n°660, 2009/03, P. 8-9
L’autosuffisance alimentaire est un des buts de l’Arabie saoudite. Elle a, depuis de nombreuses années, investi dans deux domaines : la production de lait, avec des élevages très productifs, et la production de blé qui donne de bons rendements. Mais le gros problème est l’eau car les nappes aquifères ne doivent pas être épuisées et les usines de dessalement sont insuffisantes. Le pays semble donc se diriger, à terme, comme d’autres, vers l’achat de terres dans d’autres pays, comme le Soudan ou l’Egypte. Mais, pour le moment, ce n’est qu’à l’étude.
Madagascar : Daewoo fait main basse sur la terre
PEUPLES SOLIDAIRES - APPELS URGENTS, n°326, 2009/02/14, 4 P.
Dans la plus grande opacité, l’entreprise sud-coréenne Daewoo signe avec le gouvernement malgache des baux de location de 99 ans sur 1,3 millions d’hectares, soit "la moitié des terres arables" de l’Ile, afin d’y produire du maïs et de l’huile de palme pour "renforcer la sécurité alimentaire de la Corée du Sud". La seule contrepartie consisterait à investir dans les infrastructures nécessaires à ce projet. De nombreux témoignages indiquent que l’application est déjà en cours : dans les districts de Brickaville, Toamasina II, Vatomandry, Maintirano. D’autres demandent ont été enregistrées.La société civile malgache refuse la remise en cause du patrimoine commun, la spoliation de nombreuses familles, l’enrichissement personnel de quelques individus au sommet de l’Etat. Elle craint les risques de voir les terres agricoles desséchées, la biodiversité réduite, les semences transgéniques.
Les résistances
Résistance à Gambela contre l’accaparement des terres : Entretien avec Nyikaw Ochalla
GRAIN - SEEDLING, 2010/04.
[en ligne : www.grain.org/seedling/?id=690 consulté le 22 juillet 2010]
L’Éthiopie est aujourd’hui l’une des principales cibles de la ruée sur les terres agricoles dans le monde. Le gouvernement éthiopien a déclaré publiquement qu’il entend fournir 3 millions d’hectares de terres cultivables aux investisseurs étrangers et il semble qu’un million d’hectares aient déjà fait l’objet d’un accord. Une bonne partie des terres acquises par les investisseurs se trouvent dans la province de Gambela, une zone fertile qui est la patrie du peuple Anuak, peuple autochtone qui pratique l’agriculture, le pastoralisme, la chasse et la cueillette. Nyilaw Ochalla, un Anuak qui vit en exil au Royaume-Uni, explique les agissements du gouvernement et les conséquences pour les communautés locales de cette vague d’acquisitions de terres.
Des politiques foncières adaptées permettent de réduire l’appropriation massive des terres : Le cas du Niger (M. Abdoul Karim Mamalo)
AGTER - AGTER, 2009/09.
[en ligne : www.agter.asso.fr/article376_fr.html consulté le 02 avril 2010]
Le Niger s’est doté depuis plus de 20 ans d’une politique foncière originale qui reconnaît la validité des droits coutumiers. Ce pays a mis progressivement en place des mécanismes de construction concertée de nouvelles formes de gouvernance du foncier, qui impliquent les différentes parties prenantes, chefs coutumiers, agriculteurs, éleveurs, institutions de l’État, société civile, élus. Le Secrétaire Permanent du Code Rural rappelle les principales caractéristiques de cette politique. En décrivant rapidement la tentative avortée de prise de contrôle de 15 000 ha parmi les meilleurs terres du Niger par des investisseurs saoudiens, il explique en quoi de telles politiques peuvent permettre d’éviter la mise en place de contrats qui lèseraient les intérêts des populations. Face au phénomène dramatique d’accaparements des terres, l’expérience du Niger redonne de l’espoir et montre une voie possible d’action.
Papouasie-Nouvelle-Guinée : radicalité et modernité des luttes populaires
HERRERA, Rémy - ALTERNATIVES SUD, n°4, 2007/12, P. 181-187
La Papouasie-Nouvelle Guinée, après avoir été colonisée par l’Australie, a vu ensuite arriver les investisseurs de même origine, passant ainsi du colonialisme au néo-libéralisme. Les investisseurs australiens s’intéressent essentiellement aux mines et à l’énergie. Mais de nombreuses terres relèvent des systèmes ancestraux et non du droit capitaliste. C’est sur cette base que la mobilisation populaire se forme pour résister à la privatisation des terres et à la destruction de l’environnement.
Le désert vert avance
DOS REIS, Isabelle - ALTERMONDES, n°6, 2006/06, P. 41
Au Brésil et en Uruguay, la monoculture de l’eucalyptus est désignée par les associations sous le nom de "désert vert". Gourmande en espace et en eau, cette culture dégrade les sols. Des sociétés multinationales sont propriétaires des plantations et des usines de cellulose très polluantes, où les conditions de travail sont souvent indignes pour une production de papier d’emballage, destinée aux pays du Nord. Le 8 mars 2006, 2000 femmes soutenues par Via Campesina ont mené une action "coup de poing" pour dénoncer cette situation. 37 risquent actuellement la prison.
La présence inconfortable des "Brésiguayens"
SCISCIOLI, Alejendro - VOLCANS, n°55, 2004/05, P. 19-20
Dans deux départements du Paraguay à la frontière du Brésil, un conflit perdure entre de grands propriétaires brésiliens (les "Brésiguayens") et des populations paraguayennes. Tout les oppose, la langue, la culture et le type d’agriculture : exploitations brésiliennes consacrées à une culture intensive pour l’exportation et agriculture familiale paraguayenne de subsistance. La responsabilité de cette situation incombe à l’État qui dès la fin des années 1960, a permis à des Brésiliens d’acheter des terres, même sans autorisation de séjour. Ces terres étaient souvent cultivées par des paysans sans terre.